Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALTRAX
Groupement Européen de Professionnels du Marketing (GEPM) S.A.

Numéro de dépôt :
95563217
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2005

Présentation de la marque CALTRAX

Déposée le 15 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) Groupement Européen de Professionnels du Marketing (GEPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALTRAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupement Européen de Professionnels du Marketing (GEPM domicilié(e) Rue de Courcy - Usine des Jumelles, 27380 Fleury s/ Andelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guylaine HOULET GEPM - France.

La marque CALTRAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALTRAX est expirée depuis le 15 mars 2005.

Groupement Européen de Professionnels du Marketing (GEPM a également déposé les autres marques suivantes : SINOLIN , ETERNEL DIAMANT , SOMMETS


Groupement Européen de Professionnels du Marketing (GEPM) S.A. - Rue de Courcy - Usine des Jumelles, 27380 Fleury s/ Andelle - France


Guylaine HOULET GEPM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2007-01

Inscription le 10 décembre 1996 - Changement de dénomination n°209897 - Publication au BOPI 1996-12-10

Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432025 - Publication au BOPI 2006-04-12

Inscription le 2 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230672 - Publication au BOPI 1997-01-02

Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387366 - Publication au BOPI 2004-02-23

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

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